Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LANDIRAS
M. Pasquet Loic

Numéro de dépôt :
3959571
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2022
CLOS LANDIRAS de Pasquet Loic

Présentation de la marque CLOS LANDIRAS

Déposée le 6 novembre 2012 par monsieur Pasquet Loic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS LANDIRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Pasquet Loic domicilié(e) Barreyre - 33720 - LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pasquet loic domicilié(e) Barreyre - 33720 - LANDIRAS - France.

La marque CLOS LANDIRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LANDIRAS est expirée depuis le 6 novembre 2022.

Pasquet Loic a également déposé les autres marques suivantes : L.CENSOR , LIBER PATER , LIBER PATER


M. Pasquet Loic - Barreyre - 33720 - LANDIRAS - France


M. pasquet loic - Barreyre - 33720 - LANDIRAS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.